Orvault est une commune de l'Ouest de la France, située dans le département de la Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire ; elle fait partie du Pays nantais en Bretagne historique. Commune rurale jusque dans les années 1950, elle connaît alors, sous l'influence de Nantes dont elle est limitrophe, une explosion démographique jusqu'à la fin des années 1970. Sa population s'est stabilisée depuis. Malgré la pression foncière, l'agriculture reste... Afficher plus vivace sur la commune au début du XXIe siècle.
Les conditions dans lesquelles le démarchage téléphonique des consommateurs est autorisé sont fixées. En effet, le décret n° 2022-1313 du 13 octobre 2022 détermine les jours et les horaires durant lesquels les consommateurs peuvent être sollicités par voie téléphonique à des fins de prospection commerciale....
Un démarchage téléphonique mieux encadré, en deux étapes. Depuis janvier 2023, les entreprises doivent utiliser un 09 pour éviter de duper le client. A partir du 1er mars, tout démarchage téléphonique sera interdit du lundi au vendredi avant 8h, entre 13h à 14h et après 20h ainsi que les weekends et...
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